À défaut de réponse en anglais


12.08.2019 Auteur: Wiatt

À défaut de réponse dans ce délai, la Banque peut considérer que l'investissement en cause ne soulève pas d'objections. La commission administrative est constituée après la présentation de la réponse ou, à défaut de réponse , après la date à laquelle celle-ci aurait dû être présentée.

Cela aura it l'avantage de conserver les choix des utilisateurs qui auraient choisi d'autres langues. If a business does not answer the question, note will be made of whether it responded to the survey or not.

If the Member State does not reply , or the reply is unsatisfactory, the Commission can go to the next step of the infringement procedure by sending a "reasoned opinion", which sets out the legal arguments in more detail. Pour garantir la qualité des commentaires, nous vous prions de vous identifier. Failing a reply , the institution concerned may proceed with the planned operation under its administrative autonomy, subject to Article of the EC Treaty and Article of the Euratom Treaty with regard to Community representation.

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Cordialement, pardonner une infidlit n' est pas donn tout le monde et surtout.

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À défaut de réponse dans ce délai, la Banque peut considérer que l'investissement en cause ne soulève pas d'objections. Assistance technique Moodle en anglais? Les informations que vous fournissez est volontaire et par conséquent, à défaut de réponse n'entraîne pas de conséquences négatives.

Failing a satisfactory response from the Chief Privacy Officer, the individual may have recourse to additional remedies under applicable privacy legislation. A défaut de réponse satisfaisante dans le délai qu'il a fixé, il propose au Président de donner à l'autorité concernée toute directive qu'il juge utile.

À défaut d'une réponse satisfaisante du chef de la protection des renseignements personnels d'Apotex, la personne concernée peut avoir d'autres recours en vertu de la loi régissant la protection des renseignements personnels pertinente.

  • Type d'affichage Réponses en ligne, la plus ancienne en premier Réponses en ligne, la plus récente en premier Réponses en fils de discussions Réponses emboîtées. Assistance technique Moodle en anglais?
  • Cordialement, Séverin.

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Assistance technique

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